Conditions Générales d’Utilisation

 

Article 1 – Présentation du Site Web

Le site www.maisonmiyas.com est édité par Maison Miyas. L'utilisation de ce site est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, que l’utilisateur accepte pleinement en naviguant sur le site.

Article 2 – Accès au Site Web

Le site www.maisonmiyas.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Maison Miyas s’efforce d’assurer un accès continu et de qualité au site, mais ne peut être tenue responsable des interruptions, des erreurs techniques ou des opérations de maintenance pouvant affecter l’accès au site.

Article 3 – Propriété Intellectuelle

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Article 4 – Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site www.maisonmiyas.com conformément aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et aux lois en vigueur.

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Maison Miyas se réserve le droit de suspendre ou de retirer l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas ces conditions.

Article 5 – Données Personnelles

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Article 6 – Cookies

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Article 8 – Limitation de Responsabilité

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Article 9 – Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Maison Miyas se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les utilisateurs sont encouragés à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des mises à jour. En continuant à utiliser le site après la publication des modifications, l’utilisateur accepte les nouvelles conditions.

Article 10 – Droit Applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour trancher le litige.

Article 11 – Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d’Utilisation ou pour signaler une violation de ces conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@maisonmiyas.com.